Suivi des salariés

Les principes du suivi individuel :
- 3 grandes modalités de suivi individuel selon les risques et la situation du salarié
- une périodicité définie par le médecin du travail avec des durées maximum à ne pas dépasser entre deux visites
- des dispenses de visite d'embauche possibles dans certaines situations
- des messages de prévention adaptés aux salariés
- l’avis d’aptitude réservé aux salariés exposés à des risques particuliers
- une visite médicale possible à tout moment
- une inaptitude au poste de travail prononcée par le médecin si nécessaire

 

> Les 3 modalités de suivi individuel

• Suivi individuel adapté (SIA)
pour les travailleurs handicapés, les titulaires d’une pension d’invalidité, les travailleurs de nuit, les travailleurs de moins de 18 ans
(Visite d’information et de prévention / 3 ans max.)

Suivi individuel par visite d’information et de prévention réalisée par un professionnel de santé du service.

• Première visite (suivi initial) :
  • dans un délai maximum de 3 mois à compter de la prise du poste de travail 
  • avant la prise de poste si travailleur de nuit ou travailleur de moins de 18 ans
• Périodicité qui ne dépasse pas 3 ans, définie par le médecin du travail
• Remise d’une attestation de suivi (pas d’avis d’aptitude)

• Suivi individuel renforcé (SIR)
Salariés exposés à des risques particuliers définis par l’article R.4624-23*
(Suivi tous les 2 ans incluant une visite avec aptitude tous les 4 ans max.)

Suivi individuel par examen médical d’aptitude réalisé par le médecin du travail, en alternance avec une visite intermédiaire réalisée par le médecin ou un autre professionnel de santé du service.

• Première visite (suivi initial) avant la prise de poste
• Suivi tous les 2 ans maximum (défini par le médecin du travail) avec un examen médical d’aptitude réalisé par le médecin du travail (tous les 4 ans maximum) en alternance avec une visite intermédiaire réalisée par le médecin ou un autre professionnel de santé du service
• Remise d’un avis d’aptitude à l’issue de l’examen médical et remise d’une attestation de suivi à l’issue de la visite intermédiaire

Cas particulier des salariés exposés aux rayonnements ionisants de catégorie A : suivi par examen médical d’aptitude réalisé tous les ans

* Salariés concernés par l’article R.4624-23
- Salariés exposés à l’amiante, au plomb (article R.4412-160), aux agents cancérogènes, mutagènes ou toxiques pour la reproduction (article R.4412-60), aux agents biologiques des groupes 3 et 4 (article R.4421-3), aux rayonnements ionisants ; au risque hyperbare ; au risque de chute de hauteur lors des opérations de montage et de démontage d’échafaudages.
- Les salariés affectés à des postes pour lesquels un examen d’aptitude spécifique est nécessaire (la manutention manuelle de charges très lourdes sans aide mécanique, la conduite d'équipement avec autorisation de conduite délivrée par l'employeur, les travailleurs habilités par l'employeur à effectuer des opérations sur les installations électriques, les jeunes travailleurs âgés de 15 à 18 ans exécutant des travaux interdits sur dérogation).
- La liste peut être complétée par l’employeur pour les postes présentant des risques particuliers pour la santé ou la sécurité du travailleur ou pour celles de ses collègues ou des tiers évoluant dans l’environnement immédiat de travail après avis du médecin du travail et du CHSCT (ou à défaut les DP s’ils existent).

• Suivi individuel simple (SI)
pour les salariés qui ne relèvent pas d'une SIA ou d'une SIR
(Visite d’information et de prévention / 5 ans max.)

Suivi individuel par visite d’information et de prévention réalisée par un professionnel de santé du service.

• Première visite (suivi initial) :
  • dans un délai maximum de 3 mois à compter de la prise du poste de travail 
  • avant la prise de poste si exposition aux agents biologiques du groupe 2 ou aux champs magnétiques (selon valeur limite d’exposition)
• Périodicité qui ne dépasse pas 5 ans, définie par le médecin du travail 
• Remise d’une attestation de suivi (pas d’avis médical)

> Les visites d'information et de prévention

Le suivi individuel de l’état de santé du salarié s’appuie en partie sur les visites d’information et de prévention (VIP).
Au cours de cette visite sont abordés l’état de santé du salarié, les risques éventuels auxquels il pourrait être exposé, les moyens de prévention adaptés.
A l’issue de cette visite le salarié est informé des modalités de suivi de son état de santé, une orientation vers le médecin du travail peut être décidée. 

> Les visites médicales non périodiques
Visite de pré-reprise, visite de reprise, visite à la demande réalisées par le médecin du travail.

• Les visites de reprise du travail 
Elles sont obligatoires après :
- un congé de maternité,
- une absence pour maladie professionnelle,
- une absence d’au moins 30 jours pour accident du travail, maladie ou accident non professionnel.

• Les visites de pré-reprise
Elles sont obligatoires pour des arrêts de travail de plus de 3 mois à l'initiative :
- du médecin traitant,
- du médecin conseil,
- du salarié.

• Les visites à la demande du salarié, de l’employeur ou du médecin du travail
A sa demande, à celle de son employeur ou à la demande du médecin du travail, tout salarié peut bénéficier d’une visite médicale.

> Le maintien dans l'emploi

Lorsqu’un salarié présente un problème de santé important, le médecin du travail recherche les solutions les plus adaptées au salarié et à l’entreprise pour assurer son maintien dans l’emploi.
Le médecin du travail peut s’appuyer sur des professionnels de l’AHI 33 (ergonome, psychologue, assistante sociale) et sur des partenaires comme la Cellule de Prévention de la Désinsertion Professionnelle, la CARSAT ou le SAMETH.
L’assistante de service social de l’AHI 33 peut intervenir à la demande du médecin du travail pour sécuriser le parcours d’un salarié en risque de désinsertion professionnelle en raison d’un problème de santé. 

A consulter
> Mémo sur le suivi individuel des salariés